Conditions générales de Panacea Light Therapy

Panacea Light Therapy est une marque d’Advanced Health Solutions B.V. Les présentes conditions s’appliquent à toutes les commandes passées sur panacearedlight.com, panacealighttherapy.com et les versions traduites de notre boutique en ligne. Nous les avons rédigées aussi clairement que possible. Vous avez malgré tout une question ? Envoyez-nous un e-mail à info@panacearedlight.com.

Version : 24 septembre 2026

Article 1. Qui sommes-nous

Advanced Health Solutions B.V., exerçant sous le nom de Panacea Light Therapy
Veerstraat 13A, 1404 CG Bussum, Pays-Bas
Numéro d’immatriculation à la Chambre de commerce : 96306483
Numéro de TVA : NL867555506B01
E-mail : info@panacearedlight.com

Dans les présentes conditions, nous nous désignons par « Panacea », « nous » ou « notre ». Vous êtes le client. Si vous êtes un consommateur (vous n’achetez pas dans le cadre de votre activité professionnelle), toutes les dispositions des présentes conditions s’appliquent à vous. Si vous achetez au nom d’une entreprise, veuillez également lire l’article 12.

Article 2. Champ d’application

1. Les présentes conditions s’appliquent à toute offre de Panacea et à tout contrat conclu par l’intermédiaire de notre boutique en ligne.
2. Avant de finaliser une commande, vous pouvez consulter et enregistrer les présentes conditions. Vous pouvez également les retrouver à tout moment sur notre site Web.
3. Toute dérogation aux présentes conditions n’est valable que si nous en avons convenu avec vous par écrit.
4. Notre boutique en ligne est disponible en plusieurs langues. En cas de divergence entre les traductions, la version néerlandaise des présentes conditions prévaut.

Article 3. Offre et prix

1. Nous décrivons nos produits de la manière la plus complète et précise possible, notamment en indiquant leurs caractéristiques telles que les longueurs d’onde, la puissance et les dimensions. Les erreurs manifestes ou fautes de frappe dans l’offre ne nous engagent pas.
2. Nos produits sont des appareils de bien-être, et non des dispositifs médicaux. Ils ne sont pas destinés à diagnostiquer, traiter ou guérir des maladies. Si vous souffrez d’une affection médicale, êtes enceinte ou prenez des médicaments photosensibilisants, consultez d’abord votre médecin.
3. Tous les prix affichés dans la boutique en ligne incluent la TVA. Les éventuels frais d’expédition sont clairement indiqués avant la finalisation de votre commande. Pour les clients professionnels établis hors des Pays-Bas et disposant d’un numéro de TVA valide, la TVA peut être autoliquidée.
4. Nous pouvons modifier nos prix. Pour une commande que vous avez déjà passée, le prix applicable est toujours celui en vigueur au moment de la commande.

Article 4. Commandes et paiements

1. Le contrat est conclu dès que vous avez finalisé votre commande et que nous l’avons confirmée par e-mail.
2. Vous payez au moment de la commande, en utilisant l’un des modes de paiement proposés. En cas de paiement différé, les conditions du prestataire de paiement s’appliquent également.
3. Nous pouvons refuser une commande ou l’assortir de conditions supplémentaires, par exemple en cas de soupçon de fraude ou de quantités inhabituellement importantes. Nous vous en informerons alors dans les meilleurs délais.

Article 5. Livraison

1. Nous livrons aux adresses situées dans les pays que vous pouvez sélectionner lors du paiement. La livraison est gratuite, sauf indication contraire pour un produit ou un pays.
2. Les produits en stock sont généralement expédiés sous 1 à 2 jours ouvrés. Le délai de livraison estimé figure sur la page du produit et dans votre confirmation de commande. Pour les précommandes, le délai de livraison indiqué pour le produit s’applique.
3. Si la livraison prend plus de temps que prévu, nous vous en informerons et conviendrons d’un nouveau délai de livraison. Si nous ne sommes pas en mesure de livrer dans les 30 jours suivant la date initialement prévue, vous pouvez annuler la commande gratuitement et nous vous rembourserons la totalité du montant.
4. Vous pouvez annuler gratuitement une précommande à tout moment jusqu’à son expédition.
5. Le risque d’endommagement ou de perte vous est transféré dès que le colis est livré chez vous ou à un destinataire que vous avez désigné.

Article 6. Essai de 180 jours et retours

1. En tant que consommateur, vous disposez légalement d’un délai de rétractation de 14 jours. Panacea va plus loin : vous pouvez essayer chez vous chaque produit pendant 180 jours après réception. Si vous n’êtes pas satisfait, renvoyez-le et nous vous rembourserons intégralement le prix d’achat.
2. Vous pouvez utiliser le produit normalement pendant cette période, conformément à sa destination. Nous vous demandons simplement de le renvoyer complet, avec tous ses accessoires et de préférence dans son emballage d’origine, et de veiller à ce qu’il ne soit pas endommagé à la suite d’une chute, d’un contact avec de l’eau ou d’une utilisation négligente. Si le produit est endommagé ou incomplet, nous pouvons déduire un montant raisonnable au titre de la dépréciation. Nous vous contacterons toujours au préalable à ce sujet.
3. Vous pouvez déclarer un retour via notre portail de retours sur advanced-health-solutions-bv.returnless.com. Vous recevrez alors une étiquette de retour gratuite. Vous pouvez également utiliser le formulaire type légal de rétractation ou nous envoyer un e-mail ; nous vous transmettrons alors l’étiquette.
4. Renvoyez-nous le produit dans les 14 jours suivant votre déclaration de retour. Dès réception, nous vous rembourserons dans les 14 jours via le moyen de paiement utilisé pour régler votre commande. En pratique, cela prend généralement 5 à 7 jours ouvrés.
5. Les produits scellés pour des raisons d'hygiène, tels que les coussinets de gel et autres consommables, ne peuvent pas être retournés une fois le sceau brisé. Cette information est indiquée sur la page du produit.
6. Pour un ensemble ou un lot, vous devez retourner l'ensemble complet. Les éléments d'un ensemble ne peuvent pas être retournés séparément.
7. Vous trouverez toutes les explications dans notre politique de retour.

Article 7. Garantie

1. Tous les produits Panacea bénéficient d'une garantie de 2 ans. Les panneaux ATP (Pro et Pure) et le masque LED Panacea bénéficient d'une garantie de 3 ans. La garantie prend effet le jour de la livraison.
2. La garantie couvre les défauts de matériaux et de fabrication dans le cadre d'une utilisation normale. Si votre produit présente un tel défaut pendant la période de garantie, nous le réparerons ou le remplacerons sans frais. Si cela n'est pas possible, nous vous rembourserons le prix d'achat.
3. Pendant les 180 premiers jours suivant la livraison, nous prenons en charge tous les frais d'expédition liés à une demande de garantie. Ensuite, vous prenez en charge les frais d'envoi du produit à notre adresse ; veuillez conserver votre preuve d'expédition.
4. La garantie ne couvre pas les dommages causés par une chute, l'humidité, une mauvaise utilisation, une utilisation non conforme au mode d'emploi, un entretien insuffisant, l'usure normale ou des réparations et modifications qui n'ont pas été effectuées par nos soins. Le vol et la perte ne sont pas non plus couverts.
5. La garantie s'applique à l'acheteur initial pour tout achat effectué sur notre boutique en ligne ou auprès d'un vendeur agréé par nos soins.
6. Cette garantie constitue un service supplémentaire. Vos droits légaux en tant que consommateur, notamment le droit de recevoir un produit conforme, restent pleinement applicables.

Article 8. Produit endommagé, défectueux ou livré par erreur

1. Vérifiez votre commande à sa réception. Le colis est-il endommagé, le produit ne fonctionne-t-il pas ou avez-vous reçu un article différent de celui que vous avez commandé ? Dans ce cas, veuillez nous le signaler dès que possible via info@panacearedlight.com, de préférence avec une photo. Un signalement effectué dans les deux mois suivant la découverte est en tout état de cause considéré comme ayant été effectué dans les délais.
2. Nous résoudrons le problème sans frais : nous vous enverrons un produit de remplacement, nous réparerons le produit ou nous vous rembourserons. Dans ce cas, les frais de retour sont toujours à notre charge.

Article 9. Réclamations

1. Vous avez une réclamation concernant un produit ou notre service ? Envoyez-nous un e-mail en décrivant clairement le problème. Nous vous répondrons dans un délai de 5 jours ouvrables et chercherons une solution avec vous.
2. Si nous ne parvenons pas à trouver une solution ensemble, vous pouvez soumettre votre litige au tribunal compétent. En tant que consommateur, vous pouvez également toujours saisir le tribunal de votre lieu de résidence.

Article 10. Responsabilité

1. Utilisez nos produits conformément au manuel. Nous ne sommes pas responsables des dommages résultant d’une utilisation contraire au manuel ou aux consignes de sécurité, notamment en cas d’utilisation dans des pièces humides ou sans les lunettes de protection fournies lorsque celles-ci sont prescrites.
2. Notre responsabilité est limitée au montant que vous avez payé pour le produit, sauf si le dommage résulte d’une faute intentionnelle ou d’une imprudence délibérée de Panacea. Cette limitation ne s’applique pas dans la mesure où la loi ne l’autorise pas, par exemple en matière de responsabilité du fait des produits pour les dommages corporels.

Article 11. Force majeure et réserve de propriété

1. Si, en raison de circonstances indépendantes de notre volonté (telles qu’une grève, une catastrophe naturelle, une pandémie ou une perturbation chez un transporteur ou un fournisseur), nous ne pouvons pas livrer ou ne pouvons pas livrer dans les délais, nous vous en informerons dès que possible. Si la situation dure plus de 30 jours, nous pouvons, tout comme vous, annuler la commande sans frais et nous vous rembourserons toutes les sommes déjà payées.
2. Les produits livrés restent la propriété de Panacea jusqu’au paiement intégral du prix d’achat.

Article 12. Clients professionnels

Si vous achetez au nom d’une entreprise, d’un cabinet, d’un salon ou d’un établissement, les dispositions suivantes s’appliquent également :

1. Le droit de rétractation et la période d’essai de 180 jours (article 6) ne s’appliquent pas, sauf accord écrit de notre part.
2. La garantie prévue à l’article 7 s’applique sans restriction, y compris en cas d’utilisation professionnelle conformément au manuel.
3. Vous devez signaler toute réclamation concernant des défauts apparents dans les 14 jours suivant la livraison.
4. Notre responsabilité est limitée au montant de la facture de la commande concernée ; les dommages indirects, tels que le manque à gagner, sont exclus.

Article 13. Confidentialité

Nous traitons vos données avec soin. Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.

Article 14. Droit applicable

1. Les présentes conditions et tous les contrats conclus avec Panacea sont régis par le droit néerlandais. Si vous résidez en tant que consommateur dans un autre pays de l’UE, vous conservez également la protection des règles impératives en matière de consommation de votre propre pays.
2. La Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises ne s’applique pas.
3. Si une disposition des présentes conditions s’avère invalide, les autres dispositions restent pleinement en vigueur. Nous remplacerons alors la disposition invalide par une disposition valide se rapprochant le plus possible de son intention.